Déterminer le résultat fiscal d'une entreprise

Le r�sultat fiscal correspond au r�sultat de l�entreprise soumis � l�imposition, tandis que le r�sultat comptable va permettre � l�entrepreneur d�avoir un aper�u de l��tat des caisses de son entreprise. Seul le r�sultat fiscal est indispensable pour l��tablissement de la liasse fiscale en fin d�exercice. Pour une soci�t� de capitaux, il va servir de base pour le calcul de l�imp�t sur les soci�t�s. Pour une entreprise individuelle, il va permettre de d�terminer l�imp�t sur le revenu.

Crédit photo : Impôt.gouv

Quelle formule pour obtenir le r�sultat fiscal ?

Il ne faut pas confondre le r�sultat comptable et fiscal. Le second est d�termin� � partir du r�sultat courant, �galement appel� r�sultat comptable de l�entreprise. Cette version corrig�e du r�sultat courant, aussi d�nomm� r�sultat imposable est obtenu en d�duisant les produits non imposables ou en r�int�grant les charges qui ne sont pas d�ductibles du point de vue fiscal, mais pris en compte dans le r�sultat comptable.

Pour obtenir le r�sultat fiscal, il faut donc d�abord d�terminer le r�sultat comptable (voir ici). Le calcul se r�v�le simple puisqu�il suffit de soustraire les d�penses des recettes. En revanche, pour obtenir le r�sultat fiscal, il faudra d�abord additionner le r�sultat comptable et les r�int�grations extra-comptables, puis soustraire les d�ductions extracomptables du r�sultat obtenu.

Quelles sont les r�int�grations et les d�ductions ?

Pour avoir une vision juste du montant de l'imposition, il faudra tenir compte des r�int�grations extracomptables. Il s�agit des charges enregistr�es en comptabilit� et consid�r�es comme des d�penses, mais qui sont class�s comme des charges non d�ductibles du point de vue fiscal (amende et p�nalit�, imp�t sur les soci�t�s, les cotisations sociales non d�ductibles, etc.).

A l�inverse, les d�ductions sont des produits comptabilis�s, mais qui ne sont pas soumis � l�imposition, ou qui b�n�ficient d�un taux d�imposition diff�rent du taux normal (cr�ance de carry-back, quote-part de pertes d�une soci�t� de personne, plus-value sur titres de participation, dividendes, etc.).