La comptabilité et ses utilisateurs

1.comptabilité générale, analytique et information comptable

- les fonctions assignées à la comptabilité générale (ou financière)
Double usage externe et interne : instrument de vérification et de preuve dans le domaine juridique et fiscal (mais aux EU, le résultat comptable n’est pas directement issu de la comptabilité financière), instrument de communication financière externe (marché, tiers, salariés, pouvoirs publics, consommateurs...).
Elle a un rôle d’enregistrement exhaustif des transactions, mais son rôle d’instrument de gestion est limité (par exemple car il faut faire un inventaire physique pour les stocks et surtout en raison de la périodicité et des délais de production de l’information comptable). A. Chandler : importance d'une comptabilité financière, dont les principaux principes ont été inventés par les dirigeants de grandes lignes américaines de chemin de fer entre 1850 et 1870.
- les fonctions assignées à la comptabilité analytique
instrument de gestion interne à l’usage des dirigeants, elle produit coûts et prix de revient à chacun des stades du processus de production et distribution, les différentes marges et le résultat analytique par produit. Elle permet la mesure des performances, l’élaboration de budgets et comptes prévisionnels, l’actualisation des tableaux de bords.
Comptabilité en principe facultative, faiblement réglementée.
La dissociation entre les 2 comptas est plus liée au secret des affaires qu’à des impératifs techniques. Aux EU, la comptabilité financière reposant sur une analyse fonctionnelle des charges, indépendante des règles fiscales, étroitement coordonnée avec la comptabilité de gestion. Les données utilisées pour la préparation des états financiersrésultent directement d’une synthèse des informations opérationnelles issues de la comptabilitéde gestion. Au contraire en France dissociation, même si le PCG prévoit un moyen de passer de l’un à l’autre des résultats. Peu d’entreprises en France ont une comptabilité ana et encore moins la comparent à la comptabilité gé pour passer d’un résultat à l’autre. CASTA voit une corrélation entre les faillites et les entreprises sans comptabilité ana, et un manque de compétitivité en matière de politique de prix.
- l’information comptable et les comptes prévisionnels
l’importance des comptes prévisionnels est devenue un élément essentiel des états financiers depuis le rapport Trueblood (1973) aux EU, mais la comptabilité financière reste fondamentalement prospective, et la comptabilité de gestion reste confidentielle. Des obligations nouvelles : (compte de résultat prév., plan de financement et leur communication au comité d'entrepriseet cc, notamment pour la procédure d’alerte, afin d’apprécier la continuité d’exploitation) pour les sociétés commerciales depuis la loi du 1er mars 1984 relative aux entreprises en difficulté. Les informationrestent encore à usage interne (mais ça pourrait changer).

2. Les déterminants de l’architecture des systèmes comptables

- influence des variables économiques (surtout entre pays pauvres et riches) et culturelles (effets du système politique, de la pratique juridique et de la langue = français/anglais)
Les études empiriques relatives aux pratiques comptables comparées aboutissent à 4 types de modèles : modèle britannique, nord-américain, franco-allemand (ou de l’Europe continentale), du modèle socialiste (et du modèle latino-américain). Les formes de la pratique peuvent exercer une influence décisive (pe besoin d’une informations financières de qualité aux EU et RU, mais prédominance d’entreprises familiales en Franceet contrôle par les banques de la majeure partie des sociétés ouvertes en All donc moins de besoins d’informations financières externe.
De même, pour les Etats qui ont des besoins macro-éco (pvd), besoin de normes car secteur privé défaillant.
- influence de la normalisation comptable
elle facilite l’obtention par les pouvoirs publics d’une information homogène relative aux entreprises, et des meilleures comparaisons interentreprises pour l’observateur externe.
Il y a environ 4 types de processus de normalisation comptable : approche purement politique (Fr, RFA), approche pragmatique (associations pro : RU), approche mixte (EU: la sec mandate un organisme privé le fasb), et un processus élargi (PB : syndicats ouvriers, professionnels de la compta, asso patronales participent à l’élaboration des normes).
Les sources privées sont plus exposées au lobbying (pe aux EU pour la comptabilitéd’inflation)
- le système français de production d’informationcomptable et financière
Rappeler le contexte (4ème directive, etc...)
Référence à un certain nombre de concepts de la comptabilité nationale pour une meilleure agrégation des informations issues de la comptabilité des entreprises.
Influence de la fiscalité qui affecte à la fois les méthodes utilisées et le comportement du concepteur des comptes annuels (retraitements extra-comptables), du fait de l’émergence tardive d’un véritable droit comptable (surtout depuis le PCG de 1982.
Les principes comptables retenus par la réglementation sont relativement restrictifs et parfois éloignés des principes comptables généralement admis au plan international (mais assouplissement pour les comptes consolidés). L’annexe a un contenu informatif limité par rapport aux pratiques internationales, mais permet cependant une interprétation plus flexible selon les besoins des utilisateurs. L’analyse fonctionnelle n’est pas menée dans l’optique d’une analyse financière (sauf si retraitements).

3. Les utilisateurs de l’information comptable

- Le concept de besoin d’information ou de besoin des utilisateurs = le paradigme central aux EU depuis les années 60 (et rapport Trueblood). Mais cette approche est peu opérationnelle (problème d’identification précise des utilisateurs et de leurs besoins, d’asymétrie informationnelle), ce qui fait que ceci est paradoxalement un des arguments permettant la légitimation des choix comptables.
- typologie des besoins et des utilisateurs
• dirigeants : ils préfèrent la comptabilitéanalytique ou doivent corriger la comptabilitéfinancière (effets de l’inflation, coût de remplacement), utilisent dans les grandes entreprises un reporting financierparallèle à la comptabilitégé (mais indépendant des contraintes réglementaires) fournissant périodiquement des synthèses aux dirigeants.
• associés: ils ont un droit d’information et de consultation sur les documents comptables (obligations légales supplémentaires pour les sociétés faisant ape), et les entreprises ont elles-même une politique de communication externe.
• tiers : solvabilité, pérennité de l’entreprise; informations disponibles dans la presse spécialisée ou au greffe du T de commerce.
• Etat : il assure une qualité minimale de l’information financière en tant que garant de l’intérêt général mais utilise aussi l’information comptable pour le fisc (et éventuellement subventions etc...), puis s’en sert pour l’élaboration de la comptabilité nationale.

4. Les objectifs des états financiers

- les qualités requises de l’information financière : surtout pertinence et objectivité
- le cadre conceptuel élaboré par le fasb : objectifs de l’information financière externe des entreprises. Contrairement aux US, peu de recherches en Francesur les objectifs des états financiers.
- vers une multiplicité des images comptables : grâce aux possibilités de l’informatique, et donc relativité de l’image fidèle.

5. L’évaluation de l’information comptable

- selon l’approche traditionnelle = normative, c’est donc plus la fiabilité, la régularité (par rapport aux normes), la sincérité, plutôt que l’image fidèle qui sont retenus.
- le contenu informatif des états financiers = l’effet informatif est, lors de la publication des rapports annuels, uniquement centré sur la divulgation du bénéfice comptable. Peu d’effet car déjà anticipé (on préfère d’ailleurs les résultats trimestriels ou semestriels), et le marché est plus sensible à la politique comptable (et pas au résultat), lorsqu’elle a un effet économique réél (souvent fiscal). Tout ceci n’est pas valable que sur le marché US, connu pour son efficience.
Le contenu informatif ressort aussi dans les analyses discriminantes pour les entreprises en difficulté (valable à 2 ans).
- l’utilité contractuelle de l’information comptable
la théorie positiviste de la comptabilité (M. JENSEN, W. MECKLING, vision contractuelle des organisations = théorie de l’agence) : l’objectif de la théorie comptable doit porter sur la prédiction  et l’explication des pratiques comptables. La firme est un ensemble de contrats, formels ou informels, passés entre les intervenants. La comptabilité financière est au centre de ces contrats, et chaque partie veut imposer ses intérêts dans l’élaboration de la compta.
Un consensus informationnel minimal s’établit dans cette situation conflictuelle. Celui-ci doit être robuste et simple, c’est peut-être pourquoi on conserve le principe d’évaluation au coût historique alors que l’évaluation en coût de remplacement soit plus adaptée au point de vue économique.

 

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